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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens
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CLAP 89 Festival international du court métrage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAP 89 Festival international du court métrage
Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4310240
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2026
CLAP 89 Festival international du court métrage de Maison des Jeunes et de la Culture de Sens

Présentation de la marque CLAP 89 Festival international du court métrage

Déposée le 26 octobre 2016 par l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLAP 89 Festival international du court métrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison des Jeunes et de la Culture de Sens domicilié(e) 3 Place Etienne Dolet - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 693 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Mme Crevoisier Catherine, MJC de Sens domicilié(e) 3 Place Etienne Dolet - 89100 - SENS - France.

La marque CLAP 89 Festival international du court métrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAP 89 Festival international du court métrage arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

Maison des Jeunes et de la Culture de Sens a également déposé les autres marques suivantes : CLAP 89


Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Association loi 1901 - 3 Place Etienne Dolet - 89100 - SENS - France - SIREN 778693069


Maison des Jeunes et de la Culture de Sens, Mme Crevoisier Catherine, MJC de Sens - 3 Place Etienne Dolet - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782706 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.